Mentions légales
En vigueur au 25/11/2025
ARTICLE 1 - ÉDITEUR DU SITE
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Éditeur :
HCS, SAS au capital de 5 000 €
SIRET : 830 445 169 00014
RCS : 830 445 169 R.C.S. Saverne
TVA intracommunautaire : FR32830445169
Siège social : 1 MAGGARTEN, 67210 MEISTRATZHEIM
Représentant légal : HCS Développement
Directeur de la publication : Guillaume Hartz
Email : guillaumehartz1@gmail.com
Téléphone : 06 10 36 57 25
ARTICLE 2 - DÉVELOPPEMENT DU SITE
Le site a été conçu et développé par :
WEBOLDER, SAS au capital de 1 000 €
SIRET : 949 402 408 00015
RCS : 949 402 408 R.C.S. Saverne
Code APE : 62.02A
Site : www.webolder.fr
Email : contact@webolder.fr
Téléphone : 06 09 22 82 72
ARTICLE 3 - HÉBERGEUR
Wix.com Ltd.
1 Grant’s Row, Dublin 2, D02 HX96, Ireland
Téléphone : +1 415-639-9034
Site : www.wix.com
ARTICLE 4 - ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf interruption programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.
En cas d’impossibilité d’accès au site, l’éditeur s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès, mais ne saurait être tenu responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de l’indisponibilité du service.
ARTICLE 5 - PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le site www.hcs-shop.fr et tous les éléments qui le composent (textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, logiciels, etc.) sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.
Ils sont la propriété exclusive de la société SAS HCS, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle du contenu du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.
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ARTICLE 6 - LIENS HYPERTEXTES
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ARTICLE 8 - LOI APPLICABLE ET TRIBUNAL COMPÉTENT
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
En cas de litige, compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort de Saverne, sauf disposition légale impérative contraire.